Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

I-Square I'Square I Square i-square i'square i square
M. Paul-Henri ROBERT

Numéro de dépôt :
3874504
Date de dépôt :
17/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
I-Square I\'Square I Square i-square i\'square i square de Paul-Henri ROBERT

Présentation de la marque I-Square I'Square I Square i-square i'square i square

Déposée le 17 novembre 2011 par monsieur Paul-Henri ROBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « I-Square I'Square I Square i-square i'square i square »

Le déposant est monsieur Paul-Henri ROBERT domicilié(e) 23 Rue Louis Pasteur - 92100 - Boulogne Billancourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Paul-Henri ROBERT domicilié(e) 23 Rue Louis Pasteur - 92100 - Boulogne Billancourt - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 20

Paul-Henri ROBERT a également déposé les autres marques suivantes : I'Panda i'Panda I-Panda i-Panda , I-DICE , i-dice , SMARTSTAND , ZipadStand , AUTOGRIP AUTO-GRIP AUTO'GRIP , PHONCRUISER , SPINPADGRIP MINI , SMART DESIGN S&D STARKING - [email protected] , SpinTablet , SMARTGRIPS


M. Paul-Henri ROBERT - 23 Rue Louis Pasteur - 92100 - Boulogne Billancourt - France


M. Paul-Henri ROBERT - 23 Rue Louis Pasteur - 92100 - Boulogne Billancourt - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Inscription le 21 août 2012 - Rejet total n°581777 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-21

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques.