Déposée par voie électronique le 4 juin 2018 par monsieur Paul-Henri Moinet
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SINOCLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-26 du 29 juin 2018.
Le déposant est monsieur Paul-Henri Moinet domicilié(e) 6 rue Lacépède - 75005 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS ASSOCIÉS, Monsieur Guillaume Marchais domicilié(e) 4 avenue Hoche - 75008 - Paris - France.
La marque SINOCLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4458460.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SINOCLE arrivera à expiration en date du 4 juin 2028.
Monsieur Paul-Henri Moinet - 6 rue Lacépède - 75005 - Paris - France
MARCHAIS ASSOCIÉS, Monsieur Guillaume Marchais - 4 avenue Hoche - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26
Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39
Inscription le 23 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°778090 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-01-23
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipements pour le traitement de l'information, ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés), programmes d'ordinateurs (enregistrés) ; applications logicielles informatiques téléchargeables ;
Publicité, aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires, gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; conseils, informations et renseignements d'affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d’expositions et d’événements à buts commercial et publicitaire ; relations publiques ;
Télécommunications ; communications par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communication (transmission) sur tous supports multimédia et tous réseaux dont l'Internet ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ; services d’affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation, formation, divertissement, activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d’éducation ; publication de livres et revues ; organisation de salons, colloques, congrès, expositions et événements à but culturel ou éducatif ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; productions de films.
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