Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DWS Dyna Wing Sail
M. Paul-Henri Decamp

Numéro de dépôt :
3982631
Date de dépôt :
13/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2023
DWS Dyna Wing Sail de Paul-Henri Decamp

Présentation de la marque DWS Dyna Wing Sail

Déposée par voie électronique le 13 février 2013 par monsieur Paul-Henri Decamp auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DWS Dyna Wing Sail » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est monsieur Paul-Henri Decamp domicilié(e) 859 rue des fusillés - 62232 - Hinges - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Paul-Henri Decamp domicilié(e) 859 rue des fusillés - 62232 - Hinges - France.

La marque DWS Dyna Wing Sail a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DWS Dyna Wing Sail est expirée depuis le 13 février 2023.

Paul-Henri Decamp a également déposé les autres marques suivantes : Superdragon , FYG fashion yacht group


M. Paul-Henri Decamp - 859 rue des fusillés - 62232 - Hinges - France


M. Paul-Henri Decamp - 859 rue des fusillés - 62232 - Hinges - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Inscription le 5 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°666227 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-04-05

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.