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Marques déposées par monsieur Paul Henri DAVID
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CLOS JAMARD Appellation Lussac St Emilion Contrôlée
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS JAMARD Appellation Lussac St Emilion Contrôlée
Monsieur Paul Henri DAVID

Numéro de dépôt :
1327076
Date de dépôt :
23/09/1985
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
23/09/1995

Présentation de la marque CLOS JAMARD Appellation Lussac St Emilion Contrôlée

Déposée le 23 septembre 1985 par monsieur Paul Henri DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS JAMARD Appellation Lussac St Emilion Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Paul Henri DAVID domicilié(e) 28, rue Pline Parmentier, 33500 LIBOURNE. - France.

La marque CLOS JAMARD Appellation Lussac St Emilion Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1327076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS JAMARD Appellation Lussac St Emilion Contrôlée est expirée depuis le 23 septembre 1995.

Paul Henri DAVID a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT LAROSE , CHATEAU LES ORMES DE JAMARD Appellation Lussac St Emilion Contrôlée , CHATEAU HAUT LAROSE Appellation Lussac St Emilion Contrôlée.


Monsieur Paul Henri DAVID - 28, rue Pline Parmentier, 33500 LIBOURNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-13

VIN d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : "CLOS JAMARD"