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Marques déposées par monsieur Paul Henri DAVID
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CHATEAU LES ORMES DE JAMARD Appellation Lussac St Emilion Contrôlée
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES ORMES DE JAMARD Appellation Lussac St Emilion Contrôlée
Monsieur Paul Henri DAVID

Numéro de dépôt :
95584835
Date de dépôt :
11/08/1995
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
11/08/2005

Présentation de la marque CHATEAU LES ORMES DE JAMARD Appellation Lussac St Emilion Contrôlée

Déposée le 11 août 1995 par monsieur Paul Henri DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LES ORMES DE JAMARD Appellation Lussac St Emilion Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-38 du 22 septembre 1995.

Le déposant est monsieur Paul Henri DAVID domicilié(e) 7 Brouard, 33500 LALANDE DE POMEROL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Paul Henri DAVID - France.

La marque CHATEAU LES ORMES DE JAMARD Appellation Lussac St Emilion Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95584835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES ORMES DE JAMARD Appellation Lussac St Emilion Contrôlée est expirée depuis le 11 août 2005.

Paul Henri DAVID a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT LAROSE , CLOS JAMARD Appellation Lussac St Emilion Contrôlée , CHATEAU HAUT LAROSE Appellation Lussac St Emilion Contrôlée.


Monsieur Paul Henri DAVID - 7 Brouard, 33500 LALANDE DE POMEROL - France


Monsieur Paul Henri DAVID - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-04

Publication - Publication le 22 sept. 1995 au BOPI 1995-38

VIN d'appellation d'origne contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : "CHATEAU LES ORMES DE JAMARD"