Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
CHATEAU HAUT LAROSE
Numéro de dépôt :
3432434
Date de dépôt :
30/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque CHATEAU HAUT LAROSE
Déposée le 30 mai 2006 par monsieur Paul Henri DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU HAUT LAROSE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 14 octobre 2008 - Rejet total n°483048 - Publication au BOPI 2008-10-14
Inscription le 14 octobre 2008 - Rejet total n°483049 - Publication au BOPI 2008-10-14
Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27