Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU PUY SERVAIN
Numéro de dépôt :
1238436
Date de dépôt :
02/06/1983
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
02/06/1993
Présentation de la marque CHATEAU PUY SERVAIN
Déposée le 2 juin 1983 par Paul HECQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CHATEAU PUY SERVAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU PUY SERVAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1238436.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU PUY SERVAIN est expirée depuis le 2 juin 1993.
Paul HECQUET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-44