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Marques déposées par monsieur Paul Hatte
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Détritous
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Détritous
Monsieur Paul Hatte

Numéro de dépôt :
4543650
Date de dépôt :
15/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/04/2029

Présentation de la marque Détritous

Déposée par voie électronique le 15 avril 2019 par monsieur Paul Hatte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Détritous » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-19 du 10 mai 2019.

Le déposant est monsieur Paul Hatte domicilié(e) 30 Rue Truffaut - 75017 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Paul Hatte domicilié(e) 30 rue Truffaut - 75017 - Paris - France.

La marque Détritous a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4543650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Détritous arrivera à expiration en date du 15 avril 2029.

Paul Hatte a également déposé les autres marques suivantes : CARATA , Ere Moyenne , Elkana , Knockin


Monsieur Paul Hatte - 30 Rue Truffaut - 75017 - Paris - France


Monsieur Paul Hatte - 30 rue Truffaut - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

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