Déposée le 10 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) PAUL HARTMANN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « STERICHAMP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAUL HARTMANN domicilié(e) 18, rue des Goumiers, 67730 CHATENOIS (dossier no 2145330) - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 740 001 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) (dossier no 2145330) - France.
La marque STERICHAMP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1540819.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PAUL HARTMANN S.A. (S.A.) - 18, rue des Goumiers, 67730 CHATENOIS (dossier no 2145330) - France - SIREN 778740001
CABINET MALEMONT - (dossier no 2145330) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01
Inscription le 9 juillet 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°54506 - Publication au BOPI 1991-07-09
Inscription le 29 janvier 1996 - Transmission de propriété n°196609 - Publication au BOPI 1996-01-29
Renouvellement sans limitation le 26 mai 1999 n°2145330 - Publication au BOPI 1999-05-26
Inscription le 7 septembre 2009 - Changement d'adresse n°505829 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-07
Feuilles en non-tissé ou papier utilisées comme champs opératoires, champs de soins ou emballages de stérilisation
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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