Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAUL HARTMANN
/
STERIBAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

STERIBAC
PAUL HARTMANN S.A., société anonyme à directoire

Numéro de dépôt :
1235095
Date de dépôt :
05/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/05/2023

Présentation de la marque STERIBAC

Déposée le 5 mai 1983 par la Société Anonyme (SA) PAUL HARTMANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STERIBAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAUL HARTMANN domicilié(e) 9 route de Selestat - 67730 - CHATENOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 740 001 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France.

La marque STERIBAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1235095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque STERIBAC est expirée depuis le 5 mai 2023.

PAUL HARTMANN a également déposé les autres marques suivantes : COTOLIN , STERIDRO , NUR-S-ELLE , SITOFILM , SPUNGIL , MULTIVA , MODEXIL , ABCO , MADIANCE , PROVIDOM


PAUL HARTMANN S.A., société anonyme à directoire - 9 route de Selestat - 67730 - CHATENOIS - France - SIREN 778740001


CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-39

Renouvellement sans limitation n°2016780 - Publication au BOPI 1993-18

Renouvellement sans limitation le 5 mai 2003 n°2241759 - Publication au BOPI 2003-05-05

Inscription - Transmission de propriété n°15599 - Publication au BOPI

Inscription le 29 janvier 1996 - Transmission de propriété n°196609 - Publication au BOPI 1996-01-29

Inscription le 15 juin 1988 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°30890 - Publication au BOPI 1988-06-15

Inscription - Changement de dénomination n°30890 - Publication au BOPI

Inscription le 9 juillet 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°54506 - Publication au BOPI 1991-07-09

Inscription le 7 septembre 2009 - Changement d'adresse n°505829 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-07

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2012 n°2516144 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2012-12-11

Bacs de rangement à usage médical ou chirurgical.