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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAUL HARTMANN
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SITOFILM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SITOFILM
PAUL HARTMANN S.A., société anonyme à directoire

Numéro de dépôt :
1236972
Date de dépôt :
27/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/05/2023

Présentation de la marque SITOFILM

Déposée le 27 mai 1983 par la Société Anonyme (SA) PAUL HARTMANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SITOFILM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAUL HARTMANN domicilié(e) 9 route de Selestat - 67730 - CHATENOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 740 001 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France.

La marque SITOFILM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1236972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SITOFILM est expirée depuis le 27 mai 2023.

PAUL HARTMANN a également déposé les autres marques suivantes : COTOLIN , STERIDRO , NUR-S-ELLE , SPUNGIL , MULTIVA , MODEXIL , ABCO , MADIANCE , PROVIDOM , INTERFACE S


PAUL HARTMANN S.A., société anonyme à directoire - 9 route de Selestat - 67730 - CHATENOIS - France - SIREN 778740001


CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-42

Renouvellement sans limitation n°2016781 - Publication au BOPI 1993-18

Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2003 n°2234388 - Publication au BOPI 2003-01-06

Inscription - Transmission de propriété n°15599 - Publication au BOPI

Inscription le 29 janvier 1996 - Transmission de propriété n°196609 - Publication au BOPI 1996-01-29

Inscription le 15 juin 1988 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°30890 - Publication au BOPI 1988-06-15

Inscription - Changement de dénomination n°30890 - Publication au BOPI

Inscription le 9 juillet 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°54506 - Publication au BOPI 1991-07-09

Inscription le 7 septembre 2009 - Changement d'adresse n°505829 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-07

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2012 n°2516145 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2012-12-11

Pellicule plastique transparente et adhésive à usage médico-chirurgical.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.