Marque expirée - Marque en non vigueur

POYET MEDICAL
PAUL HARTMANN S.A. société anonyme

Numéro de dépôt :
3461881
Date de dépôt :
09/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2016
POYET MEDICAL de PAUL HARTMANN

Présentation de la marque POYET MEDICAL

Déposée le 9 novembre 2006 par la Société Anonyme (SA) PAUL HARTMANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POYET MEDICAL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAUL HARTMANN domicilié(e) 18, rue des Goumiers,67730 CHATENOIS - 67730 - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 740 001 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MALEMONT domicilié(e) 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POYET MEDICAL est expirée depuis le 9 novembre 2016.

PAUL HARTMANN a également déposé les autres marques suivantes : COTOLIN , STERIDRO , NUR-S-ELLE , SITOFILM , SPUNGIL , MULTIVA , MODEXIL , ABCO , MADIANCE , PROVIDOM


PAUL HARTMANN S.A. société anonyme - 18, rue des Goumiers,67730 CHATENOIS - 67730 - France - SIREN 778740001


Cabinet MALEMONT - 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Inscription le 7 septembre 2009 - Changement d'adresse n°505829 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-07

Produits pharmaceutiques et hygiéniques pour la médecine ; compléments nutritionnels à usage médical ; désinfectants ; emplâtres ; matériel pour pansements ; produits pour le diagnostic à usage médical ; réactifs pour la médecine et le diagnostic ; produits et bandelettes de test pour le contrôle médical ; produits en ouate et/ou en cellulose pour l'hygiène féminine, à savoir les serviettes, tampons, collants ; couches, langes, couches hygiéniques et produits absorbants (couches hygiéniques) pour malades et incontinents ; produits contre l'incontinence ; produits de soin pour fistules (produits pharmaceutiques) ; plaques de protection pour la peau à usage médical.

Appareils et instruments scientifiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images.

Seringues à usage médical ; appareils à tester à usage médical ; appareils et pompes pour l'alimentation entérale ; produits contre l'incontinence ; appareils et instruments médicaux pour le soin des fistules ; articles d'aide médicale, à savoir lits spéciaux à usage médical, y compris accessoires, à savoir sommiers et matelas, barrières de lit, appuie dos et appuie jambes, cerceaux de lit et lève-draps, potences de lit, alèses et sous-draps, protège-matelas, tablettes de lit ; articles d'aide médicale, à savoir fauteuils releveurs à usage médical ; produits de soin des malades, à savoir urinoirs, bassins hygiéniques, vases de nuit, chaises percées, haricots, protections pour talon et coude, talonnettes (articles orthopédiques), sous-draps en peau, alèses, bagues pour malades et de siège, coussins d'air et d'eau, matelas contre le décubitus, soutiens pour le siège et le dos, coussins de position et oreillers, coussins pour les jambes, les veines et de niveau, soulève malade hydraulique ou électrique, sangle, tige porte sérum, tablette porte seringue, plateau de table anti-dérapant, disque et planche rotative, planche pour le transfert des personnes du lit au fauteuil ; articles d'aide médicale pour manger, à savoir assiettes isothermes, dessous antidérapants pour assiettes ; articles d'aide médicale, à savoir produits pour la rééducation, à savoir béquilles, béquilles d'appui sous le bras, sabot pour béquilles, trotteurs, déambulateurs, chariots d'aide à la marche, élévateurs pour baignoires, pellicules de protection pour bras et jambes lors de la douche, sièges de baignoire et de douche, poignées pour baignoires, réhausseurs et cadres pour sièges de toilette, barre d'appui pour WC, bidets ; appareils médicaux pour exercices corporels ; articles orthopédiques ; bas et collants de soutien médicaux ; bas et collants de compression médicaux ; appareils, instruments, articles et produits pour le soin des pieds médicaux ; appareils et instruments médicaux et pour le diagnostic pour le relevé de données relatives à la santé des patients ; appareils et instruments médicaux capables de transmettre à distance des données relatives à la santé des patients ; appareils de diagnostic à usage médical ; produits à usage médical pour personnes handicapées ou malades, à savoir : pince, couteau, protège-plâtre imperméable pour bras ou jambe, ceinture abdominale avec attache, gilet de maintien, coussin adducteur pour les jambes, dessous de bras en caoutchouc, fauteuil de voyage pliant, repose-pied, table d'examen et marche-pied, ceinture avec attache personne sur fauteuil, bac de lavage de cheveux pour personne allongée.

Douchette ; plaque anti-dérapante pour baignoire et douche ; lavabo et douche ; poignée de maintien ; tabouret et chaise de toilette ; siège de baignoire et de douche ; seau et porte-seau hygiénique.

Fauteuils et chaises roulantes ; poussettes.

Canne ; canne siège ; protège main pour canne ; crosse de canne ; étui pour canne ; canne pliante ; présentoir et support pour canne ; trépied de canne ; canne blanche sonore ; embout de canne.

Instruments de nettoyage actionnés manuellement ; articles d'aide médicale pour boire, à savoir gobelets en papier, carton, matière plastique ou non en métal précieux, récipients à boire, tasses pour malades.

Entreposage et livraison à domicile de matériels à usage médical ; location de fauteuils roulants.

Conseils sous forme de séminaires concernant l'utilisation et l'adaptation d'articles d'aide médicale.

Conseils techniques concernant l'utilisation des articles précités et l'adaptation d'articles d'aide médicale.

Services médicaux ; services de soins médicaux ; assistance médicale à distance ; services de santé et services de podologie ; services de conseils et de consultation relatifs aux domaines précités ; services médicaux, à savoir suivi à distance de la santé des patients ; conseils aux clients et au personnel soignant dans le domaine de la rééducation et des soins médicaux à domicile.