Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MODEXIL
PAUL HARTMANN SA (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1650658
Date de dépôt :
18/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/03/2011

Présentation de la marque MODEXIL

Déposée le 18 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) PAUL HARTMANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODEXIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAUL HARTMANN domicilié(e) 18, rue des Goumiers, 67730 CHATENOIS (dossier no 2189080) - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 740 001 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) (dossier no 2189080) - France.

La marque MODEXIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1650658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODEXIL est expirée depuis le 18 mars 2011.

PAUL HARTMANN a également déposé les autres marques suivantes : COTOLIN , STERIDRO , NUR-S-ELLE , SITOFILM , SPUNGIL , MULTIVA , ABCO , MADIANCE , PROVIDOM , INTERFACE S


PAUL HARTMANN SA (société anonyme) - 18, rue des Goumiers, 67730 CHATENOIS (dossier no 2189080) - France - SIREN 778740001


CABINET MALEMONT - (dossier no 2189080) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34

Inscription le 29 janvier 1996 - Transmission de propriété n°196609 - Publication au BOPI 1996-01-29

Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2001 n°2189080 - Publication au BOPI 2001-01-05

Inscription le 7 septembre 2009 - Changement d'adresse n°505829 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-07

Vêtements à usage médical, masques, calots, blouses, coiffes, couvre-chaussures, pyjamas opératoires, tenues de soins