Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

MADIANCE
PAUL HARTMANN S.A. société anonyme

Numéro de dépôt :
3325968
Date de dépôt :
25/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
MADIANCE de PAUL HARTMANN

Présentation de la marque MADIANCE

Déposée le 25 novembre 2004 par la Société Anonyme (SA) PAUL HARTMANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MADIANCE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAUL HARTMANN domicilié(e) 18, rue des Goumiers,67730 CHATENOIS - 67730 - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 740 001 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MALEMONT domicilié(e) 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

PAUL HARTMANN a également déposé les autres marques suivantes : COTOLIN , STERIDRO , NUR-S-ELLE , SITOFILM , SPUNGIL , MULTIVA , MODEXIL , ABCO , PROVIDOM , INTERFACE S


PAUL HARTMANN S.A. société anonyme - 18, rue des Goumiers,67730 CHATENOIS - 67730 - France - SIREN 778740001


Cabinet MALEMONT - 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS - 75116 - France


Inscription le 27 juin 2005 - retrait total n°414356 - Publication au BOPI 2005-06-27

Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53

Produits pharmaceutiques et hygiéniques ; produits diététiques à usage médical ; désinfectants ; emplâtres ; matériel pour pansements ; produits pour le diagnostic à usage médical ; réactifs pour la médecine et le diagnostic ; produits et bandelettes de test pour le contrôle médical ; porduits en ouate et/ou en cellulose pour l'hygiène féminine, à savoir les serviettes, tampons, collants ; couches, langes, couches hygiéniques et modèles absorbants pour malades et incontinents ; produits contre l'incontinence, compris en classe 5 ; produits de soin pour fistules ; plaques de protection pour la peau à usage médical ; alimentation liquide pour l'alimentation entérale. Appareils et instruments scientifiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; supports de données en tous genres exploitables par une machine et équipés de programmes ; instruments et appareils pour la transmission, l'enregistrement, la mémorisation et le traitement de données ; logiciels et appareils pour le contrôle et le suivi des données relatives à la santé des patients. Appareils et instruments à usage chirurgical, médical et dentaire ; seringues pour injections, seringues à usage médical ; appareils à tester à usage médical ; pièces et installations pour tous ces-dits articles ; appareils de narcose, respirateur, appareils pour l'inhalation, appareils à oxygène ; fournitures et appareils de laboratoires pour la médecine et le diagnostic ; appareils et pompes pour l'alimentation entérale ; plaques de protection pour la peau ; produits contre l'incontinence, compris en classe 10 ; produits de soin pour fistules, compris en classe 10 ; articles d'aide médicale, à savoir lits spéciaux à usage médical, y compris accessoires, à savoir potences de lit, alèses et sous-draps, protège-matelas, tablettes de lit ; articles d'aide médicale, à savoir fauteuils releveurs à usage médical ; articles d'aide médicale, à savoir produits de soin des malades, à savoir urinoirs, bassins hygiéniques, vases de nuit, chaises percées, haricots, bavettes et tabliers, protections pour talon et coude, talonnettes, sous-draps en peau, alèses, bagues pour malades et de siège, coussins d'air et d'eau, sets de pression variable, matelas contre le décubitus, soutiens pour le siège et le dos, coussins de position et oreillers, coussins pour les jambes, les veines et de niveau, soulève malade hydraulique ou électrique, sangle, tige porte sérum, tablette porte seringue, plateau de table anti-dérapant, disque et planche rotative, planche pour le transfert des personnes du lit au fauteuil ; articles d'aide médicale pour manger et boire, à savoir couverts, assiettes isothermes, dessous antidérapants pour assiettes, gobelets et aides pour boire, tasses pour malades ; articles d'aide médicale, à savoir produits pour la rééducation, à savoir cannes, béquilles, cannes pour marcher, béquilles d'appui sous le bras, trotteurs, déambulateurs, chariots d'aide à la marche, élévateurs pour baignoires, pellicules de protection pour bras et jambes lors de la douche, sièges de baignoire et de douche, poignées pour baignoires, réhausseurs et cadres pour sièges de toilette, bidets ; appareils médicaux pour exercices corporels ; articles orthopédiques ; bas et collants de soutien médicaux ; bas et collants de compression médicaux ; appareils, instruments, articles et produits pour le soin des pieds médicaux ; appareils et instruments médicaux et diagnostiques pour le relevé de données relatives à la santé des patients ; appareils et instruments médicaux capables de transmettre à distance des données relatives à la santé des patients ; appareils de diagnostic en général. Stérilisateurs. Chaises roulantes. Instruments de nettoyage. Transmission de données via des supports électroniques ; suivi à distance de la santé des patients. Entreposage et logistique dans l'optique des articles précités pour pharmacies, maisons de soins et services sociaux. Conseils sous forme de séminaires concernant l'utilisation et l'adaptation d'articles d'aide médicale. Conseils aux clients et au personnel soignant dans le domaine de la rééducation et des soins à domicile, conseils concernant l'utilisation des articles précités et l'adaptation d'articles d'aide médicale. Services médicaux ; services de soins médicaux ; assistance médicale à distance ; services de santé et services de podologie ; services de conseils et de consultation relatifs aux domaines précités.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.