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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAUL HARTMANN
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ISASEPT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ISASEPT
PAUL HARTMANN S.A. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1469248
Date de dépôt :
02/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/06/2008

Présentation de la marque ISASEPT

Déposée le 2 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) PAUL HARTMANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ISASEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAUL HARTMANN domicilié(e) 18, rue des Goumiers 67730 CHATENOIS (dossier no 2102403) - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 740 001 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) (dossier no 2102403) - France.

La marque ISASEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1469248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ISASEPT est expirée depuis le 2 juin 2008.

PAUL HARTMANN a également déposé les autres marques suivantes : COTOLIN , STERIDRO , NUR-S-ELLE , SITOFILM , SPUNGIL , MULTIVA , MODEXIL , ABCO , MADIANCE , PROVIDOM


PAUL HARTMANN S.A. (S.A.) - 18, rue des Goumiers 67730 CHATENOIS (dossier no 2102403) - France - SIREN 778740001


CABINET MALEMONT - (dossier no 2102403) - France


Renouvellement sans limitation le 3 décembre 1997 n°2102403 - Publication au BOPI 1997-12-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-46

Inscription le 29 janvier 1996 - Transmission de propriété n°196609 - Publication au BOPI 1996-01-29

Inscription le 9 juillet 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°54506 - Publication au BOPI 1991-07-09

Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels), alaises, champs opératoires, champs aseptiques.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.