Déposée le 17 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) PAUL HARTMANN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ISACEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAUL HARTMANN domicilié(e) 18, rue des Goumiers 67730 CHATENOIS (dossier no 2102591) - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 740 001 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) (dossier no 2102591) - France.
La marque ISACEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1454796.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PAUL HARTMANN S.A. (S.A.) - 18, rue des Goumiers 67730 CHATENOIS (dossier no 2102591) - France - SIREN 778740001
CABINET MALEMONT - (dossier no 2102591) - France
Renouvellement sans limitation le 5 décembre 1997 n°2102591 - Publication au BOPI 1997-12-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-33
Inscription le 29 janvier 1996 - Transmission de propriété n°196609 - Publication au BOPI 1996-01-29
Inscription le 9 juillet 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°54506 - Publication au BOPI 1991-07-09
Pansements et compresses;champs opératoires;champs à inciser; champs absorbants en ouate de cellulose
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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