Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BEBEPARENTS.COM
PAUL HARTMANN S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
3091969
Date de dépôt :
28/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2021
BEBEPARENTS.COM de PAUL HARTMANN

Présentation de la marque BEBEPARENTS.COM

Déposée le 28 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) PAUL HARTMANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BEBEPARENTS.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAUL HARTMANN domicilié(e) 9, route de Selestat - 67730 - CHATENOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 740 001 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque BEBEPARENTS.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3091969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BEBEPARENTS.COM est expirée depuis le 28 mars 2021.

PAUL HARTMANN a également déposé les autres marques suivantes : COTOLIN , STERIDRO , NUR-S-ELLE , SITOFILM , SPUNGIL , MULTIVA , MODEXIL , ABCO , MADIANCE , PROVIDOM


PAUL HARTMANN S.A., société anonyme - 9, route de Selestat - 67730 - CHATENOIS - France - SIREN 778740001


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-39

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

Renouvellement sans limitation le 21 février 2011 n°2463487 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-02-21

Produits cosmétiques pour les soins de la peau, produits pour les soins des bébés, en particulier pommades, crèmes, huiles, savons pour les soins des bébés, poudres, shampoings, y compris shampooings médicinaux, savons médicinaux et désodorisants pour les soins des bébés ; produits de nettoyage pour les appareils pour les soins des enfants et des nourrissons, produits cosmétiques pour le bain, bâtonnets ouatés, boules et disques de coton, également imprégnés ; serviettes imprégnées d'un produit de toilette pour bébés et enfants. Produits pharmaceutiques et hygiéniques, produits médicaux pour les soins de la peau, désinfectants ; préparations médicales pour le bain, articles pour pansements ; à savoir bandes, bandes ombilicales, étoffes pour pansements, compresses ombilicales ; gaze pour pansements, ouate et tampons ; aliments pour bébés ; préparations diététiques pour nourrissons et bébés ; compléments nutritionnels. Thermomètres médicaux ; appareils et instruments de mesure electriques, y compris appareils de mesure de la température du corps, balances ; gobelets gradués en métaux non précieux ; dispositifs électriques de protection pour les enfants et les personnes âgées, à savoir dispositifs de protection pour prises de courant, pour foyers et veilleuses ; interphones, films photo impressionnés ; ceintures de protection pour enfants ; supports d'enregistrements sonores (pré-enregistrés). Alèses (en feuilles, non-tissé, en matières plastiques et/ou en caoutchouc) ; bandages, coussinets d'allaitement pour soutiens-gorge et tire-lait (pour le sein), anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, sucettes, tétines, biberons. Langes et couches pour bébés, essentiellement en papier, en cellulose et en matières plastiques ; pointes à nouer pour la fixation des couches ; sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques pour jeter les couches pour bébés, également parfumés ; gants de toilette en cellulose pour usage unique ; serviettes pour la toilette des bébés et enfants en papier cellulose et/ou en matières plastiques ; films en matières plastiques pour l'emballage ; produits de l'imprimerie, revues et livres ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Petites corbeilles pour contenir des produits pour les soins des bébés ; brosses (à l'exception des pinceaux), y compris les brosses à dents, peignes et éponges ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; baignoires pour bébés. Draps en matières plastiques, en caoutchouc, en non-tissé, en cellulose et/ou tissus textiles, en particulier pour les enfants ; textiles pour les bébés et les enfants, à savoir serviettes de bains. Textiles pour bébés et enfants, à savoir sorties de bain, vêtements pour enfants, bavettes pour bébés en non-tissé, en cellulose et/ou en matière textile ; langes, couches pour bébés, essentiellement en matière textile et en non-tissé ; pointes élastiques à nouer. Jeux et jouets, notamment pour promouvoir l'éveil, la vivacité d'esprit de l'enfant ; articles de gymnastique et de sport, à l'exception des vêtements, chaussures et tapis. Extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées de viande, de poisson, de fruits et légumes ; confitures ; huiles et graisses alimentaires ; conserves de fruits et de légumes ; conserves mélangées et prêtes à la consommation à la viande, au poisson, aux fruits, au riz, au mais, aux pâtes et/ou pommes de terre ; extraits de bouillon, bouillon de viande en cubes et autres préparations de bouillon de viande, potages prêts à cuire et concentrés de potages ; tous ces aliments étant enrichis de vitamines et d'oligo-éléments et étant des aliments spéciaux pour enfants ; oeufs, lait et produits laitiers ; infusions et tisanes. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, boissons à base de thé, cacao et chocolat. Eaux minérales et gazeuses, boissons préparées, toutes ces boissons également étant enrichies de vitamines et d'oligo-éléments et étant des boissons spéciales pour enfants. Services d'une société commerciale par l'intermédiaire de systèmes d'ordinateurs en ligne, à savoir arrangement de contrats sur l'achat et la vente de produits et services par correspondance et dans l'internet ; organisation de bourses d'échange. Télécommunication, collection, mise à la disposition et distribution d'informations, également dans l'internet. Education, enseignement et divertissement ; activités sportives et culturelles, notamment pour des jeunes et futurs parents ; édition de livres et de journeaux. Services d'un centre serveur en mettant à la disposition un forum dans l'internet avec des spécialistes reconnus du domaine de la santé et de l'éducation ; conseils de santé et d'alimentation, notamment dans le domaine de soins et d'hygiène de bébés ; établissements de programmes d'ordinateurs pour des tiers ; établissements de sites " web " pour des tiers sous forme de livres pour enfants et albums de photos.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.