Marque renouvelée - Marque en vigueur

VALACHAUSS
PAUL HARTMANN AG, société de droit allemand

Numéro de dépôt :
96648632
Date de dépôt :
30/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2026

Présentation de la marque VALACHAUSS

Déposée le 30 octobre 1996 par la société étrangère PAUL HARTMANN AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VALACHAUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-49 du 6 décembre 1996.

Le déposant est la société étrangère PAUL HARTMANN AG domicilié(e) Paul-Hartmann Strasse - 89422 - HEIDENHEIM - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque VALACHAUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VALACHAUSS arrivera à expiration en date du 30 octobre 2026.

PAUL HARTMANN AG a également déposé les autres marques suivantes : PIN-SITE , ALBUSOIE , ALBUPORE , ALBUFILM , PEHA-COMPRESS , PEHA-GAINE , SOINS SERVICE HARTMANN , ALBUNET , ALBUSILK , ALBUCLAIR


PAUL HARTMANN AG, société de droit allemand - Paul-Hartmann Strasse - 89422 - HEIDENHEIM - Allemagne


TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2006 n°2322594 - Publication au BOPI 2006-09-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-15

Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49

Inscription le 5 décembre 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°563666 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05

Renouvellement sans limitation le 9 août 2016 n°2625699 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-08-09

Tenues vestimentaires à usage unique pour l'utilisation par le personnel hospitalier, par les patients et les visiteurs, notamment surchaussures et couvre-chaussures en non-tissés