PIN-SITE
Présentation de la marque PIN-SITE
Déposée le 23 juin 1993 par la société étrangère PAUL HARTMANN AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PIN-SITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PIN-SITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473486.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PIN-SITE est expirée depuis le 23 juin 2013.
PAUL HARTMANN AG a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-48
Inscription le 14 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202371 - Publication au BOPI 1996-06-14
Inscription le 14 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202372 - Publication au BOPI 1996-06-14
Renouvellement sans limitation le 23 juin 2003 n°2244972 - Publication au BOPI 2003-06-23
Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31