CLEARSITE
Présentation de la marque CLEARSITE
Déposée le 10 juillet 1991 par la société étrangère PAUL HARTMANN AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLEARSITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CLEARSITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1678116.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLEARSITE est expirée depuis le 10 juillet 2021.
PAUL HARTMANN AG a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2001 n°2201310 - Publication au BOPI 2001-07-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53
Inscription le 14 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202371 - Publication au BOPI 1996-06-14
Inscription le 14 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202372 - Publication au BOPI 1996-06-14
Renouvellement sans limitation le 12 mai 2011 n°2470375 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-12
Inscription le 14 novembre 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°562035 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-14