Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COMM'HOTEL
Numéro de dépôt :
1628349
Date de dépôt :
20/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/11/2000
Présentation de la marque COMM'HOTEL
Déposée le 20 novembre 1990 par Paul GRIBAUDO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMM'HOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COMM'HOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1628349.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMM'HOTEL est expirée depuis le 20 novembre 2000.
Paul GRIBAUDO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17