Marque expirée - Marque en non vigueur

BRESSE CONSEIL
Paul Goudswaard

Numéro de dépôt :
3435550
Date de dépôt :
15/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2016
BRESSE CONSEIL de Paul Goudswaard

Présentation de la marque BRESSE CONSEIL

Déposée le 15 juin 2006 par Paul Goudswaard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRESSE CONSEIL »

Le déposant est Paul Goudswaard domicilié(e) 10 route de Ramouille,71270 AUTHUMES - 71270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paul Goudswaard domicilié(e) 10 route de Ramouille,71270 AUTHUMES - 71270 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRESSE CONSEIL est expirée depuis le 15 juin 2016.

Paul Goudswaard a également déposé les autres marques suivantes : JURA BRESSE MAISONS


Paul Goudswaard - 10 route de Ramouille,71270 AUTHUMES - 71270 - France


Paul Goudswaard - 10 route de Ramouille,71270 AUTHUMES - 71270 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-47

Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30

Affaires immobilières.