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Marques déposées par monsieur Paul GOMIS
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CSN CASANICE SPIRIT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CSN CASANICE SPIRIT
M. Paul GOMIS

Numéro de dépôt :
4258854
Date de dépôt :
22/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/03/2026
CSN CASANICE SPIRIT de Paul GOMIS

Présentation de la marque CSN CASANICE SPIRIT

Déposée par voie électronique le 22 mars 2016 par monsieur Paul GOMIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CSN CASANICE SPIRIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.

Le déposant est monsieur Paul GOMIS domicilié(e) chez Madi Queta, 18 Residence parc de l'effort mutuel - 91120 - PALAISEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Paul GOMIS domicilié(e) chez Madi Queta, 18 Residence parc de l'effort mutuel - 91120 - PALAISEAU - France.

La marque CSN CASANICE SPIRIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4258854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CSN CASANICE SPIRIT arrivera à expiration en date du 22 mars 2026.


M. Paul GOMIS - chez Madi Queta, 18 Residence parc de l'effort mutuel - 91120 - PALAISEAU - France


M. Paul GOMIS - chez Madi Queta, 18 Residence parc de l'effort mutuel - 91120 - PALAISEAU - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; sous-vêtements.