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Marques déposées par Paul GOMEZ
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PAUL GOMEZ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAUL GOMEZ
Paul GOMEZ
Catherine GOMEZ

Numéro de dépôt :
93473418
Date de dépôt :
21/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2003

Présentation de la marque PAUL GOMEZ

Déposée le 21 juin 1993 par Paul GOMEZ et Catherine GOMEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAUL GOMEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.

Les déposants sont Paul GOMEZ, domicilié(e) 18 rue Mazarine, 75006 PARIS - France et Catherine GOMEZ, domicilié(e) 20 rue Bel Air, 31400 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET STAVER Dominique MOURAI - France.

La marque PAUL GOMEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAUL GOMEZ est expirée depuis le 21 juin 2003.


Paul GOMEZ - 18 rue Mazarine, 75006 PARIS - France

Catherine GOMEZ - 20 rue Bel Air, 31400 TOULOUSE - France


CABINET STAVER Dominique MOURAI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-48

Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31

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