Marque enregistrée - Marque en vigueur

Terremo'coquilles
Monsieur Paul Gilles Chedaleux

Numéro de dépôt :
4648163
Date de dépôt :
15/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/05/2030
Terremo\'coquilles de Paul Gilles Chedaleux

Présentation de la marque Terremo'coquilles

Déposée par voie électronique le 15 mai 2020 par monsieur Paul Gilles Chedaleux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terremo'coquilles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-23 du 5 juin 2020.

Le déposant est monsieur Paul Gilles Chedaleux domicilié(e) Les couëboux - 56460 - Lizio - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PAUL GILLES CHEDALEUX domicilié(e) LES COUEBOUX - 56460 - LIZIO - France.

La marque Terremo'coquilles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4648163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terremo'coquilles arrivera à expiration en date du 15 mai 2030.

Paul Gilles Chedaleux a également déposé les autres marques suivantes : Valorisation Coquille d'Oeuf - VCO


Monsieur Paul Gilles Chedaleux - Les couëboux - 56460 - Lizio - France


Monsieur PAUL GILLES CHEDALEUX - LES COUEBOUX - 56460 - LIZIO - France


Publication - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-23

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

Produits chimiques destinés à l'agriculture ; engrais ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ;

Jardinage.