Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ONDUCAL
PAUL GHEYSENS & FILS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94527506
Date de dépôt :
29/06/1994
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/06/2004

Présentation de la marque ONDUCAL

Déposée le 29 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) PAUL GHEYSENS & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ONDUCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAUL GHEYSENS & FILS domicilié(e) 2, rue Henri Carette, 59200 TOURCOING - France et immatriculée sous le numéro RCS 886 480 391 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET INNOVATIONS ET PRESTATIONS SA CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque ONDUCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONDUCAL est expirée depuis le 29 juin 2004.


PAUL GHEYSENS & FILS Société Anonyme - 2, rue Henri Carette, 59200 TOURCOING - France - SIREN 886480391


CABINET INNOVATIONS ET PRESTATIONS SA CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-49

Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33

Papier, carton et produits en papier ou en carton, matières plastiques pour l'emballage, matériel de calage en papier, en carton et produits en ces matières