Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LES BOULES DE PETANQUE"
MONSIEUR PAUL Georges

Numéro de dépôt :
1163518
Date de dépôt :
06/02/1981
Lieu de dépôt :
SALON DE PROVENCE

Présentation de la marque "LES BOULES DE PETANQUE"

Déposée le 6 février 1981 par monsieur PAUL Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SALON DE PROVENCE), la marque française « "LES BOULES DE PETANQUE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur PAUL Georges domicilié(e) 122 Avenue du 22 août 1944, 13300 SALON-de-PROVENCE. - France.

La marque "LES BOULES DE PETANQUE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1163518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque "LES BOULES DE PETANQUE" est expirée depuis le 6 février 1991.

PAUL Georges a également déposé les autres marques suivantes : "LES BOULES PROVENCALES" , "LE SALOUNET" , VOUS CHERCHEZ UNE ADRESSE POUR LES JOURS HEUREUX RENDEZ-VOUS AU ROYAUME DE LA DRAGEE , "LES BOULES DE PETANQUE" , PALADINI , LA GRANDE FONTAINE , "LA FONTAINE MOUSSUE" , "LES BOULES DE PÉTANQUE" , "LES SALONAISES" , ROYAUME DE LA DRAGEE


MONSIEUR PAUL Georges - 122 Avenue du 22 août 1944, 13300 SALON-de-PROVENCE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-28

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde; poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.