Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GEVAUDAN
Monsieur PAUL Georges
Monsieur ROHMER Pierre

Numéro de dépôt :
93464498
Date de dépôt :
13/04/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/04/2003

Présentation de la marque LE GEVAUDAN

Déposée le 13 avril 1993 par monsieur PAUL Georges et monsieur ROHMER Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE GEVAUDAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 4 juin 1993.

Les déposants sont monsieur PAUL Georges domicilié(e) 68, rue du repos, 69007 Lyon - France et monsieur ROHMER Pierre domicilié(e) Place de la Mairie, 01560 St Trivier de Courtes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PAUL Georges - France.

La marque LE GEVAUDAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464498.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GEVAUDAN est expirée depuis le 13 avril 2003.

PAUL Georges a également déposé les autres marques suivantes : "LES BOULES PROVENCALES" , "LE SALOUNET" , VOUS CHERCHEZ UNE ADRESSE POUR LES JOURS HEUREUX RENDEZ-VOUS AU ROYAUME DE LA DRAGEE , "LES BOULES DE PETANQUE" , PALADINI , "LES BOULES DE PETANQUE" , LA GRANDE FONTAINE , "LA FONTAINE MOUSSUE" , "LES BOULES DE PÉTANQUE" , "LES SALONAISES"


Monsieur PAUL Georges - 68, rue du repos, 69007 Lyon - France

Monsieur ROHMER Pierre - Place de la Mairie, 01560 St Trivier de Courtes - France


Monsieur PAUL Georges - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-30

Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22

Plats Cuisinés, et produits à base de Pâtes

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.