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Marques déposées par la société PAUL GEORGES
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"LAFONTAINE MOUSSUE"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LAFONTAINE MOUSSUE"
PAUL GEORGES

Numéro de dépôt :
3114759
Date de dépôt :
01/08/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/08/2011

Présentation de la marque "LAFONTAINE MOUSSUE"

Déposée le 1 août 2001 par la société PAUL GEORGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "LAFONTAINE MOUSSUE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-36 du 7 septembre 2001.

Le déposant est la société PAUL GEORGES domicilié(e) 122 AVENUE DU 22 AOÛT 1944, 13300 SALON DE PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 843 972 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PAUL GEORGES - France.

La marque "LAFONTAINE MOUSSUE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3114759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LAFONTAINE MOUSSUE" est expirée depuis le 1 août 2011.

PAUL GEORGES a également déposé les autres marques suivantes : "LES BOULES PROVENCALES" , "LE SALOUNET" , VOUS CHERCHEZ UNE ADRESSE POUR LES JOURS HEUREUX RENDEZ-VOUS AU ROYAUME DE LA DRAGEE , "LES BOULES DE PETANQUE" , PALADINI , "LES BOULES DE PETANQUE" , LA GRANDE FONTAINE , "LA FONTAINE MOUSSUE" , "LES BOULES DE PÉTANQUE" , "LES SALONAISES"


PAUL GEORGES - 122 AVENUE DU 22 AOÛT 1944, 13300 SALON DE PROVENCE - France - SIREN 411843972


Monsieur PAUL GEORGES - France


Inscription le 22 février 2006 - Transmission totale de propriété n°428696 - Publication au BOPI 2006-02-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-01

Publication - Publication le 7 sept. 2001 au BOPI 2001-36

Bougies Gelées, confitures, compotes. Café, thé, cacao, sucre, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sel, moutarde, vinaigre, épices, glace à rafraîchir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.