Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PORTE DE L'HORLOGE
Monsieur PAUL Georges

Numéro de dépôt :
1320022
Date de dépôt :
11/07/1985
Lieu de dépôt :
SALON DE PROVENCE
Date d'expiration :
11/07/1995
LA PORTE DE L\'HORLOGE de PAUL Georges

Présentation de la marque LA PORTE DE L'HORLOGE

Déposée le 11 juillet 1985 par monsieur PAUL Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SALON DE PROVENCE), la marque française « LA PORTE DE L'HORLOGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur PAUL Georges domicilié(e) 122, avenue du 22 Août 1944, 13300 SALON DE PROVENCE. - France.

La marque LA PORTE DE L'HORLOGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1320022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PORTE DE L'HORLOGE est expirée depuis le 11 juillet 1995.

PAUL Georges a également déposé les autres marques suivantes : "LES BOULES PROVENCALES" , "LE SALOUNET" , VOUS CHERCHEZ UNE ADRESSE POUR LES JOURS HEUREUX RENDEZ-VOUS AU ROYAUME DE LA DRAGEE , "LES BOULES DE PETANQUE" , PALADINI , "LES BOULES DE PETANQUE" , LA GRANDE FONTAINE , "LA FONTAINE MOUSSUE" , "LES BOULES DE PÉTANQUE" , "LES SALONAISES"


Monsieur PAUL Georges - 122, avenue du 22 Août 1944, 13300 SALON DE PROVENCE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-04

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.