"LA FONTAINE MOUSSUE"
Présentation de la marque "LA FONTAINE MOUSSUE"
Déposée le 5 juillet 1991 par monsieur PAUL GEORGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SALON DE PROVENCE), la marque française « "LA FONTAINE MOUSSUE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque "LA FONTAINE MOUSSUE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707016.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LA FONTAINE MOUSSUE" est expirée depuis le 5 juillet 2001.
PAUL GEORGES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17