Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LA FONTAINE MOUSSUE"
Monsieur PAUL GEORGES

Numéro de dépôt :
1707016
Date de dépôt :
05/07/1991
Lieu de dépôt :
SALON DE PROVENCE
Date d'expiration :
05/07/2001
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Présentation de la marque "LA FONTAINE MOUSSUE"

Déposée le 5 juillet 1991 par monsieur PAUL GEORGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SALON DE PROVENCE), la marque française « "LA FONTAINE MOUSSUE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur PAUL GEORGES domicilié(e) 122 AVENUE DU 22 Août 1944, 13300 SALON DE PROVENCE - France.

La marque "LA FONTAINE MOUSSUE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LA FONTAINE MOUSSUE" est expirée depuis le 5 juillet 2001.

PAUL GEORGES a également déposé les autres marques suivantes : "LES BOULES PROVENCALES" , "LE SALOUNET" , VOUS CHERCHEZ UNE ADRESSE POUR LES JOURS HEUREUX RENDEZ-VOUS AU ROYAUME DE LA DRAGEE , "LES BOULES DE PETANQUE" , PALADINI , "LES BOULES DE PETANQUE" , LA GRANDE FONTAINE , "LA FONTAINE MOUSSUE" , "LES BOULES DE PÉTANQUE" , "LES SALONAISES"


Monsieur PAUL GEORGES - 122 AVENUE DU 22 Août 1944, 13300 SALON DE PROVENCE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace