"LA FONTAINE MOUSSUE"
Présentation de la marque "LA FONTAINE MOUSSUE"
Déposée le 22 juillet 1981 par monsieur PAUL GEORGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SALON DE PROVENCE), la marque française « "LA FONTAINE MOUSSUE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque "LA FONTAINE MOUSSUE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1177902.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque "LA FONTAINE MOUSSUE" est expirée depuis le 22 juillet 1991.
PAUL GEORGES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-03