Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ALIMENTS RABATAU
Numéro de dépôt :
1524357
Date de dépôt :
13/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/04/1999
Présentation de la marque ALIMENTS RABATAU
Déposée le 13 avril 1989 par Paul GAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALIMENTS RABATAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ALIMENTS RABATAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1524357.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALIMENTS RABATAU est expirée depuis le 13 avril 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-39