Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FRUCTUS CHIEN FIDELE
Numéro de dépôt :
1006853
Date de dépôt :
29/11/1976
Lieu de dépôt :
TRI. Carpentras
Présentation de la marque FRUCTUS CHIEN FIDELE
Déposée le 29 novembre 1976 par Paul FRUCTUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TRI. Carpentras), la marque française « FRUCTUS CHIEN FIDELE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FRUCTUS CHIEN FIDELE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1006853.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque FRUCTUS CHIEN FIDELE est expirée depuis le 29 novembre 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-011