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Marques déposées par monsieur PAUL FROSSARD
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OUVER'TUR créateur de portes et fenêtres
Marque enregistrée - Marque en vigueur

OUVER'TUR créateur de portes et fenêtres
Monsieur PAUL FROSSARD

Numéro de dépôt :
4399682
Date de dépôt :
26/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/10/2027
OUVER\'TUR créateur de portes et fenêtres de PAUL FROSSARD

Présentation de la marque OUVER'TUR créateur de portes et fenêtres

Déposée par voie électronique le 26 octobre 2017 par monsieur PAUL FROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OUVER'TUR créateur de portes et fenêtres » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-46 du 17 novembre 2017.

Le déposant est monsieur PAUL FROSSARD domicilié(e) 281 Ch. des Marquisats - 74550 - ORCIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEVA, Monsieur YVES LAVOREL domicilié(e) 9 RUE DE L'EUROPE - 74200 - ANTHY-SUR-LEMAN - France.

La marque OUVER'TUR créateur de portes et fenêtres a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4399682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19 20 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OUVER'TUR créateur de portes et fenêtres arrivera à expiration en date du 26 octobre 2027.


Monsieur PAUL FROSSARD - 281 Ch. des Marquisats - 74550 - ORCIER - France


DEVA, Monsieur YVES LAVOREL - 9 RUE DE L'EUROPE - 74200 - ANTHY-SUR-LEMAN - France


Publication - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-46

Enregistrement sans modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Constructions transportables métalliques ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques ;

Matériaux d'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; nettoyage de fenêtres ; réparation de serrures ; restauration de mobilier.