Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASC
Monsieur PAUL Frédérick

Numéro de dépôt :
1178200
Date de dépôt :
12/06/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
ASC de PAUL Frédérick

Présentation de la marque ASC

Déposée le 12 juin 1981 par monsieur PAUL Frédérick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur PAUL Frédérick domicilié(e) 9, rue le Bastard, RENNES (Ille-et-Vilaine). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BONNET-THIRION. - France.

La marque ASC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1178200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque ASC est expirée depuis le 12 juin 1991.


Monsieur PAUL Frédérick - 9, rue le Bastard, RENNES (Ille-et-Vilaine). - France


Cabinet BONNET-THIRION. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-03

Prothèse de la hanche.