Déposée le 29 mai 1996 par monsieur PAUL François
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MEDICAL CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-28 du 12 juillet 1996.
Le déposant est monsieur PAUL François domicilié(e) demeurant 89, rue Commandant Challe, 29490 GUIPAVAS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP LAVERGNE - DRONIOU AVOCATS - France.
La marque MEDICAL CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627939.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEDICAL CONFORT est expirée depuis le 29 mai 2006.
PAUL François a également déposé les autres marques suivantes : GENIBIO
Monsieur PAUL François - demeurant 89, rue Commandant Challe, 29490 GUIPAVAS - France
SCP LAVERGNE - DRONIOU AVOCATS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-01
Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28
Matériel pour pansements; désinfectants.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; articles orthopédiques; matériel de suture.Bavettes en papier; bavoirs en papier; essuie-mains en papier; langes en papier (à jeter) mouchoirs de poche en papier; papier hygiénique; serviettes à démaquiller en papier; serviettes de toilette en papier.Bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur; diagrammes; papier pour appareils enregistreurs; papier pour électrocardiographes; papier pour radiogrammes.Peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux). Location de garages
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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