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Marques déposées par Paul Folacci
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masqott
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

masqott
Paul Folacci

Numéro de dépôt :
3833044
Date de dépôt :
20/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/05/2021
masqott de Paul Folacci

Présentation de la marque masqott

Déposée par voie électronique le 20 mai 2011 par Paul Folacci auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « masqott » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est Paul Folacci domicilié(e) 20 rue Rostan - 06600 - Antibes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paul Folacci domicilié(e) 20 rue Rostan - 06600 - Antibes - France.

La marque masqott a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3833044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque masqott est expirée depuis le 20 mai 2021.

Paul Folacci a également déposé les autres marques suivantes : VITAL TOUCH , SENIOR TOUCH , ZANCUDO


Paul Folacci - 20 rue Rostan - 06600 - Antibes - France


Paul Folacci - 20 rue Rostan - 06600 - Antibes - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Inscription le 2 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°560779 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-02

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Télécommunications ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Programmation pour ordinateur ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; Conseils en propriété intellectuelle.