Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OLD AMERICA
Monsieur Paul FITOUSSI, de nationalité franÇaise, demeurant

Numéro de dépôt :
1490304
Date de dépôt :
22/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/01/1998
OLD AMERICA de Paul FITOUSSI

Présentation de la marque OLD AMERICA

Déposée le 22 janvier 1988 par monsieur Paul FITOUSSI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OLD AMERICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Paul FITOUSSI domicilié(e) 28, rue Crébillon à 94300 VINCENNES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MORELLE & BARDOU. - France.

La marque OLD AMERICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1490304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OLD AMERICA est expirée depuis le 22 janvier 1998.

Paul FITOUSSI a également déposé les autres marques suivantes : BOYS by COMPLICES , BOY S BY COMPLICES , COMPLICES , (Marque figurative) , , CNY FIVE STAR , C COMPLICES , GIRL... WITH LOVE BY COMPLICES , RED CANADIAN COMPLICES MPC 55 , JEAN'S WORKER


Monsieur Paul FITOUSSI, de nationalité franÇaise, demeurant - 28, rue Crébillon à 94300 VINCENNES. - France


Cabinet MORELLE & BARDOU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-10

Vêtements, chaussures, chapellerie.