Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
92414527
Date de dépôt :
08/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 8 avril 1992 par monsieur Paul FITOUSSI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Paul FITOUSSI a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 3 juin 1992 - RENONCIATION TOTALE n°63633 - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-06-03