Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COMPLICES
Numéro de dépôt :
1655695
Date de dépôt :
15/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/04/2001
Présentation de la marque COMPLICES
Déposée le 15 avril 1991 par monsieur Paul FITOUSSI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMPLICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque COMPLICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1655695.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPLICES est expirée depuis le 15 avril 2001.
Paul FITOUSSI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38