Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORIZONS
Paul Fayet

Numéro de dépôt :
943069
Date de dépôt :
17/09/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque HORIZONS

Déposée le 17 septembre 1975 par Paul Fayet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « HORIZONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Paul Fayet domicilié(e) (soc. an.), 1, rue de la Hallebarde, Orléans. - France.

La marque HORIZONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 943069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque HORIZONS est expirée depuis le 17 septembre 1985.


Paul Fayet - (soc. an.), 1, rue de la Hallebarde, Orléans. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-495

Papiers peints, revêtements muraux.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.