PAUL ET MARIE DECAYZAC SA PAUL DEQUIDT TORREFACTEUR
Numéro de dépôt :
3063334
Date de dépôt :
03/11/2000
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/11/2010
Présentation de la marque "VOTRE BONUS POUR 1 FRANC DE PLUS"
Déposée le 3 novembre 2000 par PAUL ET MARIE DECAYZAC et SA PAUL DEQUIDT TORREFACTEUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « "VOTRE BONUS POUR 1 FRANC DE PLUS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-50 du 15 décembre 2000.
Les déposants sont PAUL ET MARIE DECAYZAC, domicilié(e) Moulin de Coty - Lieudit promenade de Coty, 46000 CAHORS - France et SA PAUL DEQUIDT TORREFACTEUR, domicilié(e) Voie Romaine, 59470 WORMHOUT - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MORAT ET ALTASSERRE - France.
La marque "VOTRE BONUS POUR 1 FRANC DE PLUS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3063334.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PAUL ET MARIE DECAYZAC - Moulin de Coty - Lieudit promenade de Coty, 46000 CAHORS - France
SA PAUL DEQUIDT TORREFACTEUR - Voie Romaine, 59470 WORMHOUT - France - SIREN 3
Cabinet MORAT ET ALTASSERRE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-15
Publication - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2000-50
Foies gras, pâtés, plats cuisinés, viandes, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles Boissons alcooliques (à l'exception des bières) Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Torréfaction de cafés, transformation de foies gras.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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