Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORA
Paul et Jean TIBERGHIEN S.A.

Numéro de dépôt :
1287386
Date de dépôt :
07/06/1983
Lieu de dépôt :
TOURCOING
Date d'expiration :
07/06/1993

Présentation de la marque NORA

Déposée le 7 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) Paul et Jean TIBERGHIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURCOING), la marque française « NORA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Paul et Jean TIBERGHIEN domicilié(e) 105, rue de Lille, 59200 TOURCOING. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCALBERT - France.

La marque NORA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1287386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORA est expirée depuis le 7 juin 1993.

Paul et Jean TIBERGHIEN a également déposé les autres marques suivantes : QUADRINOR , LA MOUTONNERIE


Paul et Jean TIBERGHIEN S.A. - 105, rue de Lille, 59200 TOURCOING. - France


SCALBERT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-12

Fils, tissus, articles textiles non compris dans d'autres classes.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).