Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château La Rose de Haut Mouschet
PAUL ET CLAUDE LATEYRON, SCEA

Numéro de dépôt :
4079020
Date de dépôt :
26/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/03/2024
Château La Rose de Haut Mouschet de PAUL ET CLAUDE LATEYRON

Présentation de la marque Château La Rose de Haut Mouschet

Déposée le 26 mars 2014 par PAUL ET CLAUDE LATEYRONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Château La Rose de Haut Mouschet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Le déposant est PAUL ET CLAUDE LATEYRONTODO domicilié(e) 1, lamaçonne - 33570 - MONTAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAUL ET CLAUDE LATEYRON, M. LATEYRON LIONEL domicilié(e) 1, lamaçonne - 33570 - MONTAGNE - France.

La marque Château La Rose de Haut Mouschet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4079020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château La Rose de Haut Mouschet est expirée depuis le 26 mars 2024.

PAUL ET CLAUDE LATEYRON a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU TOUR CALON Appellation Montagne St Emilion Contrôlée. , CHATEAU BONALGUE BEL AIR Appellation Pomerol Contrôlée


PAUL ET CLAUDE LATEYRON, SCEA - 1, lamaçonne - 33570 - MONTAGNE - France


PAUL ET CLAUDE LATEYRON, M. LATEYRON LIONEL - 1, lamaçonne - 33570 - MONTAGNE - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Enregistrement avec modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux.