Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHEVAL ARABE NEWS
Paul-Eric Crivello
Domoinique Balthasar
Patrick Le Floch

Numéro de dépôt :
3638325
Date de dépôt :
20/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CHEVAL ARABE NEWS de Paul-Eric Crivello

Présentation de la marque CHEVAL ARABE NEWS

Déposée le 20 mars 2009 par Paul-Eric Crivello, Domoinique Balthasar, Patrick Le Floch auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHEVAL ARABE NEWS »

Les déposants sont Paul-Eric Crivello domicilié(e) 44 Vieille Route,27320 MARCILLY LA CAMPAGNE - 27320 - France, Domoinique Balthasar domicilié(e) 56 Quai de Bernouet,17400 SAINT JEAN D'ANGELY - 17400 - France, Patrick Le Floch domicilié(e) 1 Stang Kergoulay,29510 EDERN - 29510 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paul-Eric Crivello domicilié(e) 44 Vieille Route,27320 MARCILLY LA CAMPAGNE - 27320 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Paul-Eric Crivello a également déposé les autres marques suivantes : KANISTER , 4X4 MONDIAL OFF ROAD CONNECTION , PASSION ANE


Paul-Eric Crivello - 44 Vieille Route,27320 MARCILLY LA CAMPAGNE - 27320 - France

Domoinique Balthasar - 56 Quai de Bernouet,17400 SAINT JEAN D'ANGELY - 17400 - France

Patrick Le Floch - 1 Stang Kergoulay,29510 EDERN - 29510 - France


Paul-Eric Crivello - 44 Vieille Route,27320 MARCILLY LA CAMPAGNE - 27320 - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Inscription le 31 mars 2010 - Rejet total n°520157 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-31

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.