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Marques déposées par monsieur Paul-Emile COIGNET
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VANCASE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VANCASE
M. Paul-Emile COIGNET

Numéro de dépôt :
4376853
Date de dépôt :
17/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/07/2027
VANCASE de Paul-Emile COIGNET

Présentation de la marque VANCASE

Déposée par voie électronique le 17 juillet 2017 par monsieur Paul-Emile COIGNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VANCASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-32 du 11 août 2017.

Le déposant est monsieur Paul-Emile COIGNET domicilié(e) Basson - 42320 - Saint-Christo-en-Jarez - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Paul-Emile COIGNET domicilié(e) Basson - 42320 - Saint-Christo-en-Jarez - France.

La marque VANCASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4376853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VANCASE arrivera à expiration en date du 17 juillet 2027.


M. Paul-Emile COIGNET - Basson - 42320 - Saint-Christo-en-Jarez - France


M. Paul-Emile COIGNET - Basson - 42320 - Saint-Christo-en-Jarez - France


Publication - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Enregistrement sans modification - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.