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Marques déposées par monsieur Paul Elie FOUCHE
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INFUSETTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INFUSETTE
M. Paul Elie FOUCHE

Numéro de dépôt :
1205641
Date de dépôt :
04/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/06/2002

Présentation de la marque INFUSETTE

Déposée le 4 juin 1982 par monsieur Paul Elie FOUCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INFUSETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Paul Elie FOUCHE domicilié(e) demeurant: 3, rue Albert LAVRESON, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2004687) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA domicilié(e) (dossier no 2004687) - France.

La marque INFUSETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1205641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INFUSETTE est expirée depuis le 4 juin 2002.


M. Paul Elie FOUCHE - demeurant: 3, rue Albert LAVRESON, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2004687) - France


SODEMA - (dossier no 2004687) - France


Renouvellement sans limitation le 7 mai 1992 n°2004687 - Publication au BOPI 1992-05-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-42

Inscription - Changement d'adresse n°36639 - Publication au BOPI

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