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Marques déposées par monsieur Paul DUBRULE
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B com BRASSERIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B com BRASSERIE
M. Paul DUBRULE

Numéro de dépôt :
3873713
Date de dépôt :
14/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/11/2021
B com BRASSERIE de Paul DUBRULE

Présentation de la marque B com BRASSERIE

Déposée le 14 novembre 2011 par monsieur Paul DUBRULE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « B com BRASSERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est monsieur Paul DUBRULE domicilié(e) 107 route de Saconnex d'Arve - 1228 - Plan les Ouates - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARRUT Avocats, M. Henri Michel REYNAUD domicilié(e) 47 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque B com BRASSERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B com BRASSERIE est expirée depuis le 14 novembre 2021.


M. Paul DUBRULE - 107 route de Saconnex d'Arve - 1228 - Plan les Ouates - Suisse


SARRUT Avocats, M. Henri Michel REYNAUD - 47 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Inscription le 15 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586527 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-15

Services de brasserie (restauration, alimentation), services de restauration continue.