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Marques déposées par monsieur Paul Dubois
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Carré des Archives
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Carré des Archives
M. Paul Dubois

Numéro de dépôt :
4387260
Date de dépôt :
10/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/09/2027
Carré des Archives de Paul Dubois

Présentation de la marque Carré des Archives

Déposée par voie électronique le 10 septembre 2017 par monsieur Paul Dubois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Carré des Archives » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-39 du 29 septembre 2017.

Le déposant est monsieur Paul Dubois domicilié(e) 75 rue des Archives - 75003 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Paul Dubois domicilié(e) 75 rue des Archives - 75003 - Paris - France.

La marque Carré des Archives a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4387260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Carré des Archives arrivera à expiration en date du 10 septembre 2027.

Paul Dubois a également déposé les autres marques suivantes : ITRmanager , Tendances IT , CHOOIZIR , ITRtv


M. Paul Dubois - 75 rue des Archives - 75003 - Paris - France


M. Paul Dubois - 75 rue des Archives - 75003 - Paris - France


Publication - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Enregistrement sans modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Tableaux (peintures) encadrés ou non ;

Relations publiques ; conseils en communication (relations publiques).